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Marques déposées par FIEURGANT Dominique
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LA FIEURINETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FIEURINETTE
FIEURGANT Dominique

Numéro de dépôt :
97698706
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2027

Présentation de la marque LA FIEURINETTE

Déposée le 8 octobre 1997 par FIEURGANT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FIEURINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est FIEURGANT Dominique domicilié(e) 1 Route de groualard - 72610 - BERUS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FIEURGANT Dominique domicilié(e) 1 Route de groualard - 72610 - BERUS - France.

La marque LA FIEURINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FIEURINETTE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.


FIEURGANT Dominique - 1 Route de groualard - 72610 - BERUS - France


M. FIEURGANT Dominique - 1 Route de groualard - 72610 - BERUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 21 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480072 - Publication au BOPI 2008-08-21

Inscription le 11 juin 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°455388 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 14 décembre 1998 - Concession de licence n°268457 - Publication au BOPI 1998-12-14

Inscription le 11 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439999 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 29 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°447458 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341838 - Publication au BOPI 2007-05-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 9 août 2006 - Concession de licence n°438702 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 9 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°438703 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 22 novembre 2000 - Concession de licence n°311882 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 22 novembre 2000 - Concession de licence n°311883 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 12 décembre 2000 - Concession de licence n°312692 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 2 avril 2001 - Concession de licence n°319673 - Publication au BOPI 2001-04-02

Inscription le 22 novembre 2000 - Concession de licence n°311881 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 25 janvier 2000 - Concession de licence n°294047 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 15 novembre 1999 - Concession de licence n°290184 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 15 novembre 1999 - Concession de licence n°290185 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 15 novembre 1999 - Concession de licence n°290186 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 15 novembre 1999 - Concession de licence n°290187 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 14 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°428334 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 12 juin 2001 - Concession de licence n°325084 - Publication au BOPI 2001-06-12

Inscription le 6 août 2002 - Concession de licence n°351057 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370735 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 novembre 2003 - Concession de licence n°381135 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 7 décembre 2005 - Concession de licence n°423792 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 23 octobre 2001 - Concession de licence n°333409 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 25 mars 2002 - Concession de licence n°343367 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Concession de licence n°343366 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 22 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°532453 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Inscription le 21 juin 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°551554 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2017 n°2665692 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-12-03

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